Commune de Saint-Nizier-d'Azergues
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Liste des délibérations

Accueil / Vie municipale / Procès verbaux et Delibérations / Liste des délibérations







Conseil Municipal du 14 mai 2025

file_downloadCM du 14 mai 2025 Liste des délib. (PDF - 76.61 kB)

Conseil municipal du 10 avril 2025

file_downloadCM du 10 avril 2025 Délibs 19 à 24.pdf (PDF - 1.53 MB)

file_downloadCM du 10 avril 2025 Liste des délibs..pdf (PDF - 856.84 kB)


Conseil Municipal du 6 mars 2025

file_downloadCM du 6 mars 2025 Délibs 11 à 17.pdf (PDF - 1.28 MB)

file_downloadCM du 6 mars 2025 Liste des délibs. (PDF - 91.28 kB)

Conseil Municipal du 5 février 2025

file_downloadCM du 5 février 2025 Délibs 9 et 10.pdf (PDF - 618.26 kB)

file_downloadCM du 5 février liste des délibérations (PDF - 722.29 kB)

file_downloadOrange Jugement 30 janvier 25.pdf (PDF - 111.3 kB)

Conseil Municipal du 8 janvier 2025

file_downloadCM du 8 janvier 2025 Délibs 1 à 8.pdf (PDF - 2.03 MB)

file_downloadCM du 8 janvier 2025 Liste des délibs (PDF - 129.6 kB)

Conseil Municipal du 10 décembre 2024

file_downloadCM du 10 décembre 2024 délibs 62 et 63.pdf (PDF - 403.34 kB)

file_downloadCM du 10 décembre 2024 liste des délibs.pdf (PDF - 728.73 kB)

Conseil Municipal du 6 novembre 2024

file_downloadCM 6 novembre 2024 délibs 53 à 61 (PDF - 1.76 MB)

file_downloadCM 6 novembre 2024 liste des délibs. (PDF - 732.23 kB)

Conseil Municipal du 2 octobre 2024

file_downloadCM 2 octobre 2024 délibs 49 à 52.pdf (PDF - 1.99 MB)

file_downloadCM du 2octobre 2024 liste des délibs (PDF - 535.57 kB)

Conseil Municipal du 4 septembre 2024

file_downloadCM 4 septembre 2024 délibs.47 et 48 (PDF - 594.71 kB)

file_downloadCM 4 septembre 2024 Liste des délibs (PDF - 536.48 kB)

Conseil Municipal du 13 août 2024

file_downloadCM 12 août délib 46 (PDF - 209.84 kB)

Conseil Municipal du 3 juillet 2024

file_downloadCM 3 juillet 2024 délibs 39 à 44 (PDF - 847.27 kB)

file_downloadCM 3 juillet 2024 liste des délibs..pdf (PDF - 107 kB)

Conseil Municipal du 5 juin

file_downloadCM 5 juin 2024 délibs 35 à 38 (PDF - 566.21 kB)

file_downloadCM 5 juin 2024 liste des délibs..pdf (PDF - 678.4 kB)

Conseil Municipal du 13 mai 2024

file_downloadCM 13 mai 2024 délibs 24 à 34 (PDF - 3.17 MB)

file_downloadCM 13 mai 2024 Liste des délibs (PDF - 873.66 kB)

Conseil Municipal du 8 avril 2024

file_downloadCM 8 avril 2024 délibs 19 à 23 (PDF - 782.22 kB)

file_downloadCM 8 Avril 2024 Liste des délibs. (PDF - 47.87 kB)

Conseil Municipal du 6 mars 2024

file_downloadCM 6 mars délibs 11 à 18 (PDF - 1.5 MB)

file_downloadCM du 6 mars 2024 liste des délibs (PDF - 676.23 kB)

Conseil Municipal du 7 février 2024

file_downloadCM 7 février 2024 délibs 3 à 10 (PDF - 1.62 MB)

file_downloadCM 7 février 2024 liste des délibs..pdf (PDF - 327.11 kB)

Conseil Municipal du 10 janvier 2024

file_downloadCM 10 janvier 2024 délibs 1 et 2 (PDF - 359.6 kB)

file_downloadCM 10 janvier 2024 liste des délibs.pdf (PDF - 42.62 kB)


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Commune de Saint-Nizier-d'Azergues

15 place de la Mairie - Le Bourg

69870 Saint-Nizier-d'Azergues - FRANCE

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Mardi :  9h00 à 11h00
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