02/11/2024
L'avis d'enquête publique sur le nouveau SCoT BEAUJOLAIS est affiché en Mairie.
Le dossier du SCoT version papier n'est pas consultable en Mairie de St Nizier d'Azergues mais le sera dans certaines mairies (liste ci-dessous)
Le dossier numérique est (sera) consultable sur support dématérialisé, 7 jours/7 et 24 heures/24 pendant toute la durée de l’enquête publique sur le site suivant à partir du 18/11/2024 : https://www.registre-numerique.fr/enquete-publique-scot...
Consultation du dossier, permanences de la commission d’enquête et recueil des observations du public :
Pendant toute la durée de l’enquête publique, le dossier d’enquête et les registres d’enquête, l’ensemble en version papier, sont tenus à disposition du public aux horaires habituels d’ouverture au public à la mairie de Villefranche-sur-Saône, siège de l’enquête et dans les
mairies désignées ci-après aux jours et heures habituels d’ouverture:
- en mairie de Tarare, 2, place de l’Hôtel de Ville 69173 TARARE
- en mairie de Belleville en Beaujolais, 105, rue de la République 69220 BELLEVILLE en BEAUJOLAIS
- en mairie de Anse, Place du Général de Gaulle 69480 ANSE
- en mairie de Thizy les Bourgs 1 rue Veuve Crozet 69240 THIZY LES BOURGS
- en mairie de Lamure sur Azergues Place de la Mairie 69870 LAMURE-SUR-AZERGUES
- en mairie de Beaujeu 52 Place de l'Hôtel de Ville 69 430 BEAUJEU
- en mairie de la commune nouvelle de Deux Grosnes 547 rue du Haut-Beaujolais - Monsols
- en mairie de Val d’Oingt 1 Avenue du 8 Mai 1945 Le Bois d'Oingt 69620 VAL D'OINGT
- en mairie de Lozanne 15 route de Lyon 69380 LOZANNE
- en mairie de Saint Etienne des Oullières 445 rue Beaujolais 69460 SAINT-ÉTIENNE-DES-OULLIERES
Avis d'enquête publique